Les présentes conditions générales de service (ci-après "CGS") ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [Nom de l'entreprise] (ci-après "la Société") met à la disposition de ses utilisateurs le site internet [URL du site] (ci-après "le Site") et les services associés.
En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGS. Si vous n'acceptez pas ces CGS, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Site.
La Société propose via le Site [description des services]. Ces services sont accessibles à tous les utilisateurs inscrits (ci-après "les Utilisateurs").
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour accéder aux services (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur. La Société met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.
Pour accéder à certains services, l'utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et complètes et en choisissant un mot de passe sécurisé. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s'engage à notifier immédiatement la Société en cas de perte ou d'utilisation non autorisée de son compte.
L'utilisateur s'engage à utiliser les services du Site conformément aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu'aux présentes CGS. Il s'interdit notamment :
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La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications par tout moyen utile. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est conseillé de consulter régulièrement les CGS pour être informé des éventuelles modifications.
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